(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATAUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092767.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2024.
PATAUGAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 12 février 2015 - Rejet partiel n°642832 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17